Conditions Générales de Vente

Merci de bien vouloir consulter cet article avant toute réservation. Ceci vaut pour acceptation des conditions générales de vente.

Inscription au site internet

L’inscription au site donne l’accès aux espaces privés dédiés aux membres ainsi qu’à la réservation et au paiement en ligne pour l’ensemble des événements et produits proposés par Équi’Libre Vercors.
Le membre a accès à ses informations personnelles avec la possibilité de les modifier au besoin.

Inscription aux activités

L’inscription aux différentes activités n’est définitive qu’à réception de la fiche d’inscription accompagnée du paiement de l’acompte correspondant à l’activité en question. Il appartient à chacun de s’assurer que les paiements par chèque ou virement soient réalisés à temps. Les prix sont stipulés toutes taxes.
La pré-inscription ne garantit aucunement la participation à l’activité.

Utilisation de l’image (photos et vidéos prises pendant les séjours)

Équi’Libre Vercors se réserve le droit d’utiliser les éventuelles photos et vidéos
prises lors de ses séjours sauf avis contraire stipulé sur la fiche d’inscription par le
participant ou, si celui-ci est mineur, par ses parents ou son représentant légal.

Paiement

Pour un règlement en plusieurs fois par chèque, l’ensemble des chèques doit impérativement être envoyé à la commande. Les chèques seront présentés à l’encaissement selon le calendrier défini lors de la commande.
Pour un règlement par carte bleue ou par virement vous avez le choix à la réservation de verser un acompte de 30 % ou de régler la totalité.
Quel que soit le moyen de paiement la totalité du montant de l’activité doit avoir été réglée au plus tard 6 semaines avant le début de celle-ci. Si ce délai n’est pas
respecté la réservation deviendra caduque et le client ne pourra pas prétendre au
remboursement des sommes déjà versées.

Conditions d’annulation

En cas de force majeure ; accident ou maladie invalidante il est possible d’annuler
votre participation à une activité avec un remboursement total sur présentation d’un
justificatif. Merci de nous prévenir le plus tôt possible. Un report reste bien sûr
envisageable selon les possibilités.
Pour toutes autres raisons en cas d’annulation plus de 6 semaines avant le début de
l’activité 30 % du coût total du séjour restent acquis par Équi’Libre Vercors.
En cas d’annulation moins de 6 semaines et plus d’un mois avant le début de l’activité
60 % du coût total du séjour restent acquis par Équi’Libre Vercors.
En cas d’annulation moins d’un mois avant le début de l’activité, d’abandon en cours
d’activité quel qu’en soit la raison ou de retard , l’ensemble du règlement reste dû.
Équi’libre Vercors se réserve le droit d’annuler une activité si le nombre de
participants est insuffisant ou si des conditions particulières le nécessitent. Dans ce
cas les participants seront intégralement remboursés des sommes perçues mais ne
pourront en aucun cas prétendre à une indemnité. Un report reste bien sur
envisageable selon les possibilités.

Autorisation parentale

Pour toute inscription d’un mineur non accompagné à une activité, une autorisation parentale sera réclamée au plus tard pour le jour de l’activité.

Les assurances

Équi’Libre Vercors a souscrit auprès de la compagnie Generali une assurance
Responsabilité Civile Professionnelle couvrant :
• Sa propre responsabilité et celle de son encadrement.
• La responsabilité civile des participants pour dommages corporels et matériels
lorsque sa responsabilité est engagée.
Les Cavaliers doivent obligatoirement souscrire à une assurance individuelle pour tous les risques inhérents à la pratique individuelle de l’équitation du type Licence FFE ou autre. Les pratiquants peuvent prendre une licence FFE auprès d’ Équi’libre Vercors en en faisant la demande sur la fiche d’inscription.
S’il le souhaitent les cavaliers peuvent souscrire d’autres assurances (par exemple les couvrant en cas d’impossibilité de participer à l’activité choisi, d’abandon en cours de randonnées quelle qu’en soit la raison...).

Responsabilités

Chaque participant doit respecter les règles de prudence et de sécurité liées à
l’activité. L’organisateur ne pourra être tenu responsable d’accident en cas de non
respect de ces règles. L’encadrant pourra expulser un cavalier dont le comportement
pourrait compromettre la sécurité et le bien-être du groupe, sans qu’aucune indemnité
ne soit due.
Si le participant n’a pas le niveau requis pour participer à l’activité il pourra lui être
demandé de quitter l’activité sans qu’il puisse prétendre à un remboursement.
Un cavalier contraint de quitter l’activité (pour cause de douleurs, blessure, chute de
cheval ou autre) ne pourra prétendre à aucun remboursement.
L’encadrant se réserve le droit de modifier un programme ou un itinéraire si les
circonstances l’exigent.


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